Des applaudissements après une question sur le Code noir du président du groupe Liberté, indépendants, outre-mer et territoires, Laurent Panifous, à l’Assemblée nationale, à Paris, le 13 mai 2025.

Le Code Noir des Mascareignes de décembre 1723, connu sous le nom de Lettres Patentes, en forme d’édit concernant les esclaves nègres des Isles de Bourbon et de France, reprend avec quelques ...

François Bayrou a annoncé qu’un projet de loi allait être présenté pour abolir formellement le Code noir, un texte de 1685 qui encadrait l’esclavage dans les colonies françaises. Le Premier ministre a ...

Un Code noir, ce recueil d’édits régissant la vie des esclaves, a été sorti des réserves du musée du Nouveau Monde pour la toute première fois. Datant de 1739, il a la particularité de contenir une ...

Le premier ministre a pris l’engagement, mardi 13 avril lors de la séance de questions d’actualité au gouvernement, qu’un texte «actant l’abolition du Code noir» sera présenté au Parlement. Quelques ...

Mardi, François Bayrou a annoncé qu’un projet de loi sera présenté pour abolir officiellement le Code noir, une ordonnance royale de 1685 régissant l’esclavage dans les colonies françaises C’EST PAS ...